Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOMBAY
Numéro de dépôt :
938585
Date de dépôt :
21/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BOMBAY
Déposée le 21 novembre 1975 par Bombay Spirits Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BOMBAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOMBAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BOMBAY est expirée depuis le 21 novembre 1985.
Bombay Spirits Company Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-488